Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le TRAM une chance UNIQUE
HAVAS CONSEIL CENTRE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98725041
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2008

Présentation de la marque Le TRAM une chance UNIQUE

Déposée le 20 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) HAVAS CONSEIL CENTRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le TRAM une chance UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS CONSEIL CENTRE FRANCE domicilié(e) 31, rue Gonod, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 241 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque Le TRAM une chance UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le TRAM une chance UNIQUE est expirée depuis le 20 mars 2008.

HAVAS CONSEIL CENTRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PARTITION , INCOGNITO


HAVAS CONSEIL CENTRE FRANCE (S.A.) - 31, rue Gonod, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 330241944


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Véhicules - appareils de locomotion par terre, par air, par eau. Services d'abonnement à des transports en commun - publicité - diffusion d'annonces publicitaires. Service de transport - service de tram - transport de voyageurs - information en matière de transport - distribution de journaux sur les transports.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.